Exploitation minière
L’industrie minière du Canada a un passé célèbre, un présent dynamique et un avenir stimulant, offrant d’énormes possibilités d’investissement. Il commence par le leadership dans les métaux et les minéraux : plus de 60 sont produits ici. L’énergie propre et renouvelable est abondante. Le Canada offre également des marchés financiers solides pour financer le développement, des gouvernements favorables à tous les niveaux et des engagements fermes envers les principes environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG). Les accords sur la promotion et la protection des investissements étrangers (APIE) et les accords de libre-échange (ALE) offrent un accès inégalé aux marchés. L’avenir de l’exploitation minière commence au Canada.
Les critères ESG sont l’avantage que vous avez au Canada. […] Une partie de la façon dont nous faisons des affaires au Canada [est] la gouvernance, la sensibilisation communautaire; nous avons ici une histoire et une culture de l’exploitation minière. Nous savons donc ce qu’il faut faire du côté des subventions et des aides financières. Toutefois, lorsqu’on examine l’environnement, le Canada a l’un des réseaux les plus propres au monde.

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des possibilités dans l’exploitation minière
Une publication exhaustive qui révèle l’éventail complet des possibilités d’investissement dans le secteur des minéraux et des métaux du Canada.

7 raisons pour lesquelles le Canada est un chef de file mondial dans le secteur minier
De vastes ressources, un excellent talent et un engagement inégalé envers les principes ESG. Ce n’est que le début des raisons pour lesquelles les investisseurs mondiaux choisissent d’investir dans l’exploitation minière au Canada.
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Investir dans l’exploitation minière au Canada
Plan canadien pour les minéraux et les métaux
Lancé en mars 2019, le Plan canadien pour les minéraux et les métaux (PCMM) comprend six plans d’action visant à renforcer le leadership minier du Canada : Développement économique et compétitivité; Promouvoir la participation des peuples autochtones; Protection de l’environnement; Sciences, technologies et innovations; Communautés; et Leadership mondial.
La participation des autochtones à l’exploitation minière a été largement motivée par environ 455 accords signés entre les entreprises et les communautés. Plus de 600 communautés autochtones se trouvent dans un rayon de 100 kilomètres des grands projets de minéraux et de métaux, et plus de 200 entreprises autochtones alimentent l’industrie d’extraction au Canada aujourd’hui.
Étant donné que la protection de l’environnement naturel est également un plan de base du PCMM, la norme de longue date, mondialement reconnue Vers le développement minier durable (VDMD), tient fortement compte des engagements envers les principes d’ESG dans l’exploitation minière au Canada.
Incitatifs
La déduction pour amortissement accéléré (DAA) peut amener une déduction pour amortissement jusqu’à concurrence du coût intégral du bien. Pour en bénéficier, les biens doivent avoir été acquis avant le début de la production commerciale ou d’expansions importantes, ou encore (depuis 1996) la déduction peut être accordée à l’égard de la partie des dépenses d’investissement qui excède 5 % du revenu brut de la mine.
Le crédit d’impôt pour l’exploration minière (CIEM) est conçu pour aider les sociétés d’exploration à réunir de nouveaux capitaux propres transférant les crédits d’impôt aux dépenses admissibles des investisseurs. Le crédit d’impôt non remboursable de 15 % peut être appliqué à l’impôt fédéral sur le revenu des investisseurs qui serait autrement payable pour l’année d’imposition au cours de laquelle l’investissement a été effectué.
Les actions accréditives permettent aux investisseurs étrangers de transférer les dépenses d’exploration et de développement admissibles à leurs détenteurs bénéficiaires, qui peuvent alors demander des crédits d’impôt pour ces dépenses. Cette fonction génère des prix attractifs pour les actions accréditives, permettant aux investisseurs participants dans l’exploration, le forage, la production, le raffinage ou l’exploitation de pipelines de financer plus facilement les activités.
Le Programme d’encouragements fiscaux de recherche scientifique et développement expérimental (RS et DE) offre des crédits d’impôt sur le revenu et des remboursements pour les dépenses liées à des activités de R-D admissibles au Canada.
Les Frais d’exploration au Canada (FEC) et les Frais d’aménagement au Canada (FAC) constituent des déductions fiscales fédérales distinctes pour les dépenses liées à l’exploration minière et à l’exploitation minière.
Principaux instituts de recherche
- CanmetMATERIALS
- Centre for Excellence in Mining Innovation (CEMI)
- COREM
- Commission géologique du Canada (CGC)
- NORCAT
- Saskatchewan Research Council
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